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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait de la décision d'exploitation radiodiffusion
Résumé. La décision autorisant Forum Antibes Communication à exploiter un service de radiodiffusion sonore est annulée.
Art. 1er. - La décision no 91-95 du 18 janvier 1991 délivrée à Forum Antibes Communication pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre et publiée au Journal officiel du 5 février 1991 est retirée.