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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquences pour Métropole TV
Résumé Métropole TV peut utiliser des fréquences à Genay, Loire et Rochetaillée-sur-Saône pour étendre la couverture de l'émetteur de Lyon.
Mots-clés : Télécommunications Fréquences Autorisation Couverture Émetteur
Art. 1er. - La société Métropole TV est autorisée à utiliser les fréquences de Genay, Loire et Rochetaillée-sur-Saône, mentionnées en annexe à la présente décision, afin de compléter la zone de desserte de l'émetteur de Lyon - Mont-Pilat.
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