Art. 1er. - A l'article 1er de la décision du 17 mai 1991 susvisée, les mots << Résonance Centre Bourges (R.C.B.) >> sont remplacés par le mot << Résonance >>.
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JORF n°101 du 30 avril 1994
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Art. 1er. - A l'article 1er de la décision du 17 mai 1991 susvisée, les mots << Résonance Centre Bourges (R.C.B.) >> sont remplacés par le mot << Résonance >>.