Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 88-425 du 19 octobre 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<La société est autorisée, à compter de la notification de la présente décision, à assurer, dans le territoire du syndicat de l'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines et des communes associées,
l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:
<<I. - Pour la première tranche du réseau de Saint-Quentin-en-Yvelines:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants, qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);
<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);
<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7);
<<Le programme de la société Euromusique (sur le canal 14).
<<3o Les services de télévision suivants en norme Secam:
<<Les programmes TV Guide et Canal Infos (sur le canal 8);
<<Le programme Mosaïque (sur le canal 9);
<<Les programmes Canal J et Canal Jimmy (sur le canal 10);
<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);
<<Le programme Planète (sur le canal 12);
<<Le programme Eurosport (sur le canal 13);
<<Le programme MTV (sur le canal 15);
<<Le programme R.T.L. TV (sur le canal 16);
<<Le programme BBC World Service (sur le canal 17);
<<Le programme ZDF et RTVE (sur le canal 18);
<<Le programme RAI 1 (sur le canal 19);
<<Le programme TV5 Europe (sur le canal 20).
<<4o Les services de télévision suivants en norme D2 Mac:
<<Le programme Canal Plus (sur le canal 31);
<<Le programme Ciné-Cinéfil (sur le canal 32);
<<Le programme Ciné-Cinémas (sur le canal 33);
<<La société est autorisée à distribuer simultanément en norme D2 Mac des services dont la distribution en norme Secam est déjà autorisée au titre du 2o du présent article.
<<II. - Pour les autres tranches du réseau en préfiguration:
<<1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site.
<<2o Les services de télévision suivants, qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);
<<Le programme de la société Antenne 2 (sur le canal 2);
<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);
<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);
<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);
<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);
<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 13).
<<3o Les services de télévision suivants:
<<Les programmes Canal J et Canal Jimmy (sur le canal 9);
<<Le programme TV Sport (sur le canal 10);
<<Le programme Super Channel (sur le canal 11);
<<Le programme MTV (sur le canal 12);
<<Le programme TV 5 (sur le canal 14).>>