JORF n°53 du 3 mars 1990

Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-90 du 14 mars 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:
<<3o Les services de télévision suivants:
<<le 1="" 12="" programme="" t.m.c.="" (sur="" le="" canal="" 8);="" <<le="" mosaïque="" 9);="" planète="" 10);="" tv="" sport="" 11);="" <<les="" programmes="" j="" et="" ciné="" spectacle="" 13);="" c'était="" hier="" humour="" 14);="" r.t.l.-tv="" 15).="" <<la="" société="" est="" autorisée="" pour="" une="" durée="" de="" douze="" mois="" à="" distribuer="" en="" alternance="" sur="" les="" rai="" 1,="" tve="" r.t.l.="" plus="" bbc="" sous="" l'appellation="" commerciale="" europe.="">>

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Art. 1er. - Le 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-90 du 14 mars 1988 est remplacé par les dispositions suivantes:

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme T.M.C. (sur le canal 8);

<<Le programme mosaïque (sur le canal 9);

<<Le programme Planète (sur le canal 10);

<<Le programme TV Sport (sur le canal 11);

<<Les programmes Canal J et Ciné Spectacle (sur le canal 13);

<<Les programmes C'était hier et Humour (sur le canal 14);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 15).

<<La société est autorisée pour une durée de douze mois à distribuer en alternance sur le canal 12 les programmes de RAI 1, TVE 1, R.T.L. Plus et BBC 1 sous l'appellation commerciale de Canal Europe.>>