JORF n°53 du 3 mars 1990

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Remplacement des services de télévision dans la décision 88-19

Résumé La décision remplace les services listés par de nouveaux programmes de télévision, autorisant la distribution provisoire de T.M.C.

Mots-clés : Télévision Décision administrative Distribution de programmes Autorisation provisoire

Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-19 du 6 janvier 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:
<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:
<<le 1="" 3="" 9="" programme="" de="" la="" société="" télévision="" française="" (sur="" le="" canal="" 1);="" <<le="" antenne2="" 2);="" france="" régions="" 3);="" plus="" 4);="" cinq="" s.a.="" 5);="" métropole="" tv="" 6);="" s.e.p.t.="" 7).="" <<3o="" les="" services="" suivants:="" ciné="" folies="" 8);="" r.t.l.-tv="" 9);="" <<les="" programmes="" j="" et="" zdf="" 10);="" tvsports="" 11);="" tv5="" 12);="" rai1="" 13);="" bbc1="" 14);="" cnn="" 15);="" mtv="" 16);="" t.m.c.="" 17);="" cannes="" mosaïque="" 18).="" <<la="" est="" autorisée="" à="" distribuer="" titre="" provisoire,="" jusqu'à="" disponibilité="" du="" signal="" euromusique,="" au="" tard="" jusqu'au="" juillet="" 1990,="" sur="" no="" 17.="">>

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Art. 1er. - Les 2o et 3o du premier alinéa de l'article 1er de la décision no 88-19 du 6 janvier 1988 sont remplacés par les dispositions suivantes:

<<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée:

<<Le programme de la société Télévision française 1 (sur le canal 1);

<<Le programme de la société Antenne2 (sur le canal 2);

<<Le programme de la société France Régions 3 (sur le canal 3);

<<Le programme de la société Canal Plus (sur le canal 4);

<<Le programme de la société La Cinq S.A. (sur le canal 5);

<<Le programme de la société Métropole TV (sur le canal 6);

<<Le programme de la société la S.E.P.T. (sur le canal 7).

<<3o Les services de télévision suivants:

<<Le programme Ciné Folies (sur le canal 8);

<<Le programme R.T.L.-TV (sur le canal 9);

<<Les programmes Canal J et ZDF (sur le canal 10);

<<Le programme TVSports (sur le canal 11);

<<Le programme TV5 (sur le canal 12);

<<Le programme RAI1 (sur le canal 13);

<<Le programme BBC1 (sur le canal 14);

<<Le programme CNN (sur le canal 15);

<<Le programme MTV (sur le canal 16);

<<Le programme T.M.C. (sur le canal 17);

<<Le programme Cannes TV et mosaïque (sur le canal 18).

<<La société est autorisée à distribuer à titre provisoire, jusqu'à la disponibilité du signal de la société Euromusique, au plus tard jusqu'au 9 juillet 1990, le programme T.M.C. sur le canal no 17.>>