Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une autorisation de radio
Résumé. Un article de loi sur les radios est mis à jour pour inclure une autorisation spécifique pour Radio Zinzine.
Le neuvième visa de la décision n° 2026-MA-06 du 20 mars 2026 est supprimé et remplacé par « Vu la décision n° 2011-1185 du 15 novembre 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2016-MA-06 du 22 avril 2016 et prorogée par la décision n° 2018-302 du 11 avril 2018, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Zinzine ; ».