Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'exploitation de TV Circuit
Résumé. TV Circuit doit suivre les règles de la convention du 20 février 2026 pour diffuser ses programmes.
Le service de télévision TV Circuit est exploité selon les conditions stipulées dans la convention du 20 février 2026 figurant à l'annexe 3 de la présente autorisation.