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Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour une association
L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente (Autorisation d'émission pour Radio Courant d'R) décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Courant d'R en modulation de fréquence.