Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée et conditions d'une autorisation de radio temporaire
Résumé. Une autorisation pour une radio temporaire est valable du 5 juillet au 30 septembre 2026, mais peut être annulée si elle n'est pas utilisée dans le mois suivant son début.
Cette autorisation est délivrée à compter du 5 juillet 2026 et jusqu'au 30 septembre 2026. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.