Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exploitation d'une radio temporaire sur l'île de Ré
Résumé. Une association obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence radio pour lancer une station temporaire sur l'île de Ré.
L'association Ile de Ré Communication est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Bordeaux et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Ile de Ré en modulation de fréquence.