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Décision n°2026-455 du 16 septembre 2026

modifiant la décision n° 2023-1258 du 20 décembre 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC

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Installation d'un nouvel émetteur radio pour RMC

Résumé. Une nouvelle antenne radio pour RMC est installée à Sainte-Menehould selon des règles techniques précises.

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 (Création de comités techniques pour la régulation des médias) relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2023-1258 du 20 décembre 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Modification des paramètres d'un émetteur radio à Sainte-Menehould

Résumé. Un nouvel émetteur radio pour la station RMC est installé à Sainte-Menehould avec des spécifications techniques précises.

L'annexe V de la décision n° 2023-1258 du 20 décembre 2023 (Autorisation d'exploitation de fréquences pour Radio Monte-Carlo) est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE V (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Sainte-Menehould.
Fréquence : 89,6 MHz.
Adresse du site : La Haute Justice, Sainte-Menehould (51).
Altitude du site (NGF) : 180 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 0 180 6 270 11
10 3 100 0 190 7 280 12
20 2 110 0 200 9 290 12
30 1 120 1 210 10 300 12
40 1 130 1 220 11 310 12
50 0 140 2 230 12 320 10
60 0 150 3 240 12 330 9
70 0 160 3 250 12 340 7
80 0 170 5 260 12 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Notification d'une décision administrative concernant RMC

Résumé. Une décision administrative est prise concernant la diffusion d'une radio, RMC, dans une zone spécifique.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 septembre 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-455 du 16 septembre 2026
Article 1
Article 2