Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de diffusion à Paris
Résumé. Un nouveau tableau remplace l'ancien pour les règles de diffusion dans la zone de Paris.
Le tableau de l'annexe A de la décision n° 2023-PA-12 du 14 juin 2023 est remplacé par le tableau suivant :
| Zone géographique | Type d'allotissement | Canal | Contrainte | Champ médian minimum |
|---|---|---|---|---|
| Paris | local | 9A | ADJ avec le canal 9B de la zone Paris local | 67 dBµV/m |