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Décision n°2026-388 du 8 juillet 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2013-673 du 25 septembre 2013 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2023-446 du 5 avril 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'émission radio de RMC

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques des émissions radio de RMC dans deux zones géographiques.

Les annexes I et IV de la décision n° 2023-446 du 5 avril 2023 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Langogne.
Fréquence : 89,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Germanès, Langogne (48).
Altitude du site (NGF) : 1 045 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 9 180 2 270 0
10 5 100 9 190 1 280 0
20 6 110 9 200 1 290 0
30 7 120 8 210 0 300 0
40 8 130 7 220 0 310 0
50 9 140 6 230 0 320 1
60 9 150 5 240 0 330 1
70 9 160 4 250 0 340 2
80 8 170 2 260 0 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE IV (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Saint-Girons.
Fréquence : 89,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Saudech - Montagnac, Saint-Girons (09).
Altitude du site (NGF) : 771 mètres.
Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 9 180 21 270 10
10 0 100 11 190 21 280 8
20 0 110 14 200 22 290 6
30 1 120 18 210 24 300 4
40 1 130 20 220 24 310 3
50 2 140 22 230 22 320 2
60 4 150 22 240 18 330 1
70 5 160 21 250 15 340 1
80 7 170 21 260 12 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à Radio Monte-Carlo et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 8 juillet 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-388 du 8 juillet 2026
Article 1
Article 2