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Décision n°2026-275 du 17 juin 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2025-842 du 8 octobre 2025 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'une station de radio à Isola

Résumé. Un décret modifie les paramètres techniques d'une station de radio RMC à Isola, en ajustant la puissance et la direction du signal.

L'annexe VI de la décision n° 2025-842 du 8 octobre 2025 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE VI (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Isola.
Fréquence : 99,5 MHz.
Adresse du site : télécabine du Pélévos, Isola (06).
Altitude du site (NGF) : 2 303 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 2 180 7 270 2
10 0 100 2 190 8 280 1
20 0 110 3 200 8 290 1
30 0 120 5 210 7 300 0
40 0 130 6 220 7 310 0
50 0 140 7 230 6 320 0
60 0 150 7 240 5 330 0
70 1 160 8 250 3 340 0
80 1 170 8 260 2 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication de la décision

Résumé. La décision est communiquée à Radio Monte-Carlo et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 17 juin 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. AJDARI

Décision n°2026-275 du 17 juin 2026
Article 1
Article 2