Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'une ancienne décision concernant Lodève
Résumé. Un ancien règlement pour la zone de Lodève est annulé.
Les dispositions de la décision n° 2023-309 du 29 mars 2023 modifiée relatives à la zone de Lodève sont abrogées.