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Décision n°2026-179 du 22 avril 2026

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique n° 2025-842 du 8 octobre 2025 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC ;

Vu les demandes de modification technique présentées par la SAM Radio Monte-Carlo ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres d'émission radio pour RMC

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques des émetteurs radio de RMC à Digne-les-Bains et Apt.

Les annexes II et X de la décision n° 2025-842 du 8 octobre 2025 sont respectivement remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Digne-les-Bains.
Fréquence : 105,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Haut Saumon, Digne-les-Bains (04).
Altitude du site (NGF) : 1 167 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 7 90 2 180 0 270 2
10 7 100 1 190 0 280 3
20 6 110 1 200 0 290 3
30 6 120 0 210 0 300 4
40 6 130 0 220 0 310 5
50 5 140 0 230 0 320 6
60 4 150 0 240 0 330 6
70 3 160 0 250 1 340 6
80 3 170 0 260 1 350 7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

« ANNEXE X (*)

Nom du service : RMC.
Zone géographique mise en appel : Apt.
Fréquence : 105,9 MHz.
Adresse du site : lieudit les Claparèdes, Apt (84).
Altitude du site (NGF) : 545 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 1 180 6 270 3
10 0 100 1 190 7 280 3
20 0 110 2 200 7 290 2
30 0 120 3 210 7 300 1
40 0 130 3 220 6 310 1
50 0 140 4 230 6 320 0
60 0 150 5 240 6 330 0
70 0 160 6 250 5 340 0
80 0 170 6 260 4 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision sera communiquée à Radio Monte-Carlo et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAM Radio Monte-Carlo et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 22 avril 2026.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

M. Ajdari

Décision n°2026-179 du 22 avril 2026
Article 1
Article 2