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Autorisation de diffusion pour une télévision locale
L'association Léonard de Vinci Média est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques définies en annexe 1 pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en définition standard dans la zone de Monistrol-sur-Loire.
Le service est diffusé en définition standard au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 visé ci-dessus.