Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour Radio Quetsch
Résumé L'Association Radio Quetsch peut maintenant diffuser temporairement sur une fréquence attribuée grâce à un accord avec l'ARCOM Nancy.
Mots-clés : Radio Autorisation Fréquence Service temporaire
L'Association Radio Quetsch est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Nancy et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Quetsch en modulation de fréquence.
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