Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de diffusion locale TV Circuit en haute définition
Résumé La SAS Excelis peut diffuser la chaîne TV Circuit en HD dans le Castellet via la télévision numérique terrestre.
Mots-clés : Télévision numérique Autorisation de diffusion Haute définition Service local
La SAS Excelis est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique de la télévision numérique terrestre définie à l'annexe 1 pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé TV Circuit dans la zone du Castellet.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.
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