Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'un Service Radio Temporaire
Résumé Une association nommée Progressif Parole est autorisée à utiliser une fréquence spécifique afin de lancer un service radiophonique temporaire appelé L'Echo des Planches.
Mots-clés : radio autorisation
L'association Progressive Parole est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Marseille et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé L'Echo des Planches en modulation de fréquence.
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