Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exploitation d'une radio temporaire
Résumé. Une association obtient l'autorisation d'utiliser une fréquence pour lancer une radio temporaire.
L'association Massif Central Médias est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Clermont-Ferrand et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Sancy FM en modulation de fréquence.