JORF n°0097 du 24 avril 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d’utilisation d’une fréquence par l’association Zones d’Ondes

Résumé L’association Zones d’Ondes est autorisée à exploiter une fréquence désignée afin de diffuser le service radio temporaire « Radio Motiv’Jeunes » en modulation de fréquence.
Mots-clés : radio fréquence autorisation

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Motiv'Jeunes en modulation de fréquence.


Historique des versions

Version 1

L'association Zones d'Ondes - Agence Associative : Normandie Média Edition Diffusion est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Caen et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Radio Motiv'Jeunes en modulation de fréquence.