Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation temporaire de diffusion radio
Résumé On donne le droit d’utiliser une fréquence entre le 1 juin et le 30 septembre ; si on ne démarre pas dans un mois, on perd ce droit.
Mots-clés : Autorisation Radio ARCOM
Cette autorisation est délivrée à compter du 1er juin 2025 et jusqu'au 30 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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