Décision n°2025-BO-11 du 9 décembre 2025

Article 6

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Article 6

La présente décision sera notifiée à l'association La Profondeur des Champs et publiée au Journal officiel de la République française.

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Autorisation d'utilisation d'une fréquence radio pour une association

Résumé. L'association La Profondeur des Champs est autorisée à utiliser une fréquence radio temporaire pour son service Radio Ad'Hoc, sous certaines conditions.

La présente décision sera notifiée à l'association La Profondeur des Champs et publiée au Journal officiel de la République française.

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