Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Notification et publication officielle
Résumé. La décision est envoyée à l’association CLAM et mise en ligne dans le Journal officiel.
La présente décision sera notifiée à l'association Club de loisirs et d'aventure moto (CLAM) et publiée au Journal officiel de la République française.