Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utiliser un subcarrier nécessite autorization Arcom
Résumé. Pour pouvoir utiliser une souche ou un signal secondaire (subcarrier), on doit demander et recevoir le feu vert de l’Agence nationale des communications (Arcom).
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par l'ARCOM.