Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorization Radio : Durée & Conditions
Résumé Cette autorization est valable pendant cinq années depuis le premier juillet deux mille vingt-cinq ; elle sera annulee s'il y a pas de debut d'exploitation dans les tres mois suivants.
Mots-clés : autorization duree caducite arcom
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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