Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisaion Radio : Duré e Conditions
Résumé L’autorisaion dure cinq années à partant du “1” juillet “25” mais peut être annule si le service ne commence pas dans les troisième mois suivant son activation.
Mots-clés : autorisations durée caducité
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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