Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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"Validite d’une Autorization Radio"
Résumé "Cette autorization est valable pour une durée de cinq ans depuis le premier juillet deux mille vingt‑cinq ; l'ARCOM pourra annuler cette autorization s'il n'y a aucune exploitation effective au bout de trois mois après sa mise en service."
Mots-clés : Autorisations Radio Caducités ARCOM
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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