Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour l’association RCF Méditerranée
Résumé RCF Méditerranée a le droit d’utiliser une fréquence pour diffuser sa radio FM.
Mots-clés : Radio Fréquence Autorisation Association
L'association RCF Méditerranée est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Méditerranée.
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