Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de l’association Imagine à exploiter un service radio
Résumé L’association Imagine peut utiliser les fréquences indiquées pour diffuser une radio terrestre.
Mots-clés : Radio Fréquence Autorisation
L'association Imagine l'association est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Imagine.
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