JORF n°0137 du 14 juin 2025

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de diffusion temporaire Sologne FM

Résumé La radio Sologne FM peut être diffusée entre le 1er juillet et le 15 septembre 2025 ; si elle ne démarre pas dans un mois après cette date, l’autorisation est annulée.
Mots-clés : radio autorisation fréquence ARCOM

Cette autorisation est délivrée à compter du 1er juillet 2025 et jusqu'au 15 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


Historique des versions

Version 1

Cette autorisation est délivrée à compter du 1

er

juillet 2025 et jusqu'au 15 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.