Article 1
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Sologne FM
Sous la réserve que l'avis de l'Agence nationale des fréquences relatif à l'implantation du site de diffusion dont les caractéristiques figurent en annexe ne soit pas fondé sur un motif tiré du respect des valeurs limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques, l'association Sologne FM est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Sologne FM en modulation de fréquence.
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