Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la dénomination OFTV par NOVO 19
Résumé Le service nommé OFTV est désormais appelé NOVO 19 dans les textes officiels.
Mots-clés : Renommage Nomenclature
Dans l'intitulé et dans la décision n° 2024-1160 du 11 décembre 2024 visée ci-dessus, les mots : « OFTV », utilisés pour la dénomination du service, sont remplacés par les mots : « NOVO 19 ».
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