Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de fréquence pour l’association Témoins sur les ondes
Résumé L’association TO peut désormais diffuser la radio RCF Hauts‑de‑France grâce à une fréquence spéciale.
Mots-clés : Radio Fréquence Autorisation
L'association Témoins sur les ondes (TO) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Hauts-de-France.
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