Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d’exploitation du service radio Europe 2 Lens‑Béthune
Résumé La société Artois 2000 peut utiliser une fréquence précise pour diffuser la station Europe 2 Lens‑Béthune en modulation de fréquence.
Mots-clés : radio fr%C3%A9quence autorisation
La SARL Artois 2000 est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Lens-Béthune.
1 version