Décision n°2025-09 du 15 janvier 2025

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion de la télévision numérique terrestre) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 4 février 2025.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 6 février 2025.
L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 19 février 2025.
L'annexe 4 entre en vigueur à compter du 11 mars 2025.

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Modification des caractéristiques techniques d'émission pour certains sites

Résumé. De nouvelles règles remplacent les anciennes pour certains sites à partir du 4 février.

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion de la télévision numérique terrestre) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 4 février 2025.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 6 février 2025.
L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 19 février 2025.
L'annexe 4 entre en vigueur à compter du 11 mars 2025.

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