Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation d'une fréquence pour une radio temporaire
Résumé The French VW Bus Meeting peut diffuser une radio temporaire appelée Trois Lacs FM.
L'association The French VW Bus Meeting est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec L'ARCOM Dijon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Trois Lacs FM en modulation de fréquence.
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