Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques techniques de diffusion de France Musique à Rupt-sur-Moselle
Résumé Les règles pour diffuser France Musique à Rupt-sur-Moselle sont mises à jour.
Les caractéristiques techniques de diffusion du programme France Musique à Rupt-sur-Moselle autorisée par la décision n° 89-293 du 19 décembre 1989 susvisée, définies à l'annexe de la décision n° 95-982 du 30 mai 1995 susvisée, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe I de la présente décision.
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