Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques techniques d'émission
Résumé Les nouvelles règles d'émission remplacent les anciennes pour certains sites à partir du 9 juillet.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe 1 de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant à l'annexe 1 de la décision n° 2023-1114 du 22 novembre 2023.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 9 juillet 2024.
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