Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Bilan d'avancement de la concertation sur la zone de carrières de Maurienne
Résumé Le rapport sur l'avancement du projet de carrières de Maurienne sera bientôt disponible pour tous.
Le garant et la garante rendent le bilan d'avancement de leur concertation sur le projet de zone spéciale de carrières de Maurienne, qui sera rendu public dans le mois suivant la présente décision.
1 version