JORF n°0051 du 1 mars 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Complétion du dossier des maîtres d'ouvrage avec des études hydrauliques et hydrogéologiques

Résumé Le dossier des maîtres d'ouvrage sera complété avec des études en cours, et publiées sur le site du débat dès que prêtes.

Le dossier des maîtres d'ouvrage est à compléter par les résultats des études hydrauliques et hydrogéologiques en cours, qui seront publiées sur le site du débat dès qu'elles seront connues.


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Version 1

Le dossier des maîtres d'ouvrage est à compléter par les résultats des études hydrauliques et hydrogéologiques en cours, qui seront publiées sur le site du débat dès qu'elles seront connues.