Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvelle fréquence pour l'utilisation des télécommunications
Résumé. La fréquence des télécommunications a de nouvelles règles d'utilisation.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe VI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 91-772 du 13 septembre 1991 modifiée susvisée.