JORF n°0187 du 7 août 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des experts pour la participation citoyenne à Vitré Communauté

Résumé Deux personnes vont aider à faire participer les habitants aux choix de transport locaux.

M. Arnaud CORLAY et Mme Michelle TANGUY sont désignés pour produire l'avis à caractère méthodologique relatif à la préparation et au suivi de la participation citoyenne préalable au pacte de mobilités locales de VITRÉ COMMUNAUTE pour la commune de CHÂTEAUBOURG.


Historique des versions

Version 1

M. Arnaud CORLAY et Mme Michelle TANGUY sont désignés pour produire l'avis à caractère méthodologique relatif à la préparation et au suivi de la participation citoyenne préalable au pacte de mobilités locales de VITRÉ COMMUNAUTE pour la commune de CHÂTEAUBOURG.