Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des caractéristiques techniques d'émission
Résumé De nouvelles règles techniques sont en place pour certaines émissions, avec des dates d'application différentes.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2022-759 du 7 décembre 2022 modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 23 janvier 2024.
L'annexe 2 entre en vigueur à compter du 30 janvier 2024.
L'annexe 3 entre en vigueur à compter du 8 février 2024.
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