Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation de la ressource radioélectrique pour la diffusion de TV CIRCUIT
Résumé. La société Excelis peut diffuser la chaîne TV CIRCUIT en haute définition et gratuitement dans la région du Castellet.
La SAS Excelis est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique de la télévision numérique terrestre définie à l'annexe 1 pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé TV CIRCUIT dans la zone du Castellet.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.