Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des fréquences pour l'association Radio Vallée d'Avre, d'Iton et d'Eure
Résumé L'association Radio Vallée d'Avre, d'Iton et d'Eure peut utiliser certaines fréquences spécifiques.
L'association Radio Vallée d'Avre, d'Iton et d'Eure est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
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