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Décision n°2023-682 du 26 juillet 2023

L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 29-1 et 30-2 ;

Vu la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiée autorisant la SAS Société opératrice du multiplex M1 à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes d'éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique ;

Vu la décision n° 2021-28 du 20 janvier 2021 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant la date d'entrée en vigueur des autorisations à diffuser des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique en France métropolitaine ;

Vu le choix des sites de diffusion présenté par la Société opératrice du multiplex M1 ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret n° 2023-998 du 20 décembre 2023 autorisant l'utilisation de la bande de fréquences 470-694 MHz pour des services de télévision numérique terrestre et des réseaux de communications électroniques mobiles

Résumé. L'utilisation de la bande de fréquences 470-694 MHz est autorisée par le décret du 20 décembre 2023 pour la télévision numérique terrestre et les réseaux mobiles. Le décret est pris pour l'application de l'article 47 de la loi n° 2023-224 du 15 mars 2023 et de l'article 47 de la loi n° 2023-225 du 18 mars 2023. Il y a plusieurs annexes à ce décret qui détaillent les sites d'émission et les limitations de rayonnement. Les annexes sont numérotées de CXXX à CXXVI. Elles contiennent des informations sur l'emplacement des sites, leur altitude, la hauteur des antennes, la puissance apparente rayonnée (PAR) et les limitations de rayonnement dans le plan horizontal. Les sites sont situés dans différentes régions de France et sont utilisés pour des services de télévision numérique terrestre et des réseaux de communications électroniques mobiles. Le décret précise que l'utilisation de ces fréquences est soumise à des conditions techniques et à des limitations de rayonnement pour éviter les interférences avec d'autres services de radiocommunications. Les annexes fournissent des informations détaillées sur chaque site, y compris les limitations de rayonnement dans le plan horizontal, qui sont exprimées en dB par rapport à la puissance apparente rayonnée. Ces informations sont nécessaires pour assurer une utilisation efficace et sans interférence de la bande de fréquences 470-694 MHz pour les services de télévision numérique terrestre et les réseaux de communications électroniques mobiles. Le décret et ses annexes sont publiés au Journal officiel de la République française pour information. Pour plus de détails, consultez le texte intégral du décret et de ses annexes. Les informations contenues dans les annexes sont cruciales pour comprendre les spécificités techniques et les limitations associées à l'utilisation de la bande de fréquences 470-694 MHz pour ces services.

A la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 modifiée sont ajoutées les annexes suivantes :

« ANNEXE CXV (*)

Zone principalement desservie : Boulogne-sur-Mer.
Canal : 8B.
Adresse du site : bois du Mont Lambert, Saint-Martin-Boulogne (62).
Altitude du site (NGF) : 185 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 14 90 26 180 15 270 9
10 17 100 23 190 17 280 9
20 15 110 26 200 15 290 9
30 17 120 30 210 11 300 8
40 28 130 30 220 10 310 8
50 30 140 30 230 9 320 8
60 30 150 30 240 8 330 9
70 30 160 28 250 7 340 10
80 30 170 17 260 8 350 11
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale tenant compte du tilt de l'antenne.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXVI (*)

Zone principalement desservie : Boulogne-sur-Mer.
Canal : 8B.
Adresse du site : bois du Mont Lambert, Saint-Martin-Boulogne (62).
Altitude du site (NGF) : 185 mètres.
Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 9 90 0 180 2 270 14
10 6 100 0 190 2 280 13
20 5 110 0 200 3 290 16
30 5 120 0 210 4 300 15
40 4 130 0 220 5 310 15
50 3 140 0 230 5 320 15
60 2 150 0 240 6 330 13
70 2 160 1 250 9 340 14
80 1 170 2 260 13 350 13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXVII (*)

Zone principalement desservie : Brignoles.
Canal : 9B.
Adresse du site : La Loube, La Roquebrussanne (83).
Altitude du site (NGF) : 799 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 2 180 7 270 1
10 0 100 3 190 7 280 1
20 0 110 4 200 7 290 0
30 0 120 5 210 6 300 0
40 0 130 6 220 6 310 0
50 0 140 6 230 5 320 0
60 0 150 7 240 4 330 0
70 1 160 7 250 3 340 0
80 1 170 7 260 2 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXVIII (*)

Zone principalement desservie : Cannes.
Canal : 9B.
Adresse du site : Mont le Pézou, Le Cannet (06).
Altitude du site (NGF) : 254 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 8 180 7 270 0
10 0 100 9 190 5 280 0
20 0 110 9 200 4 290 1
30 1 120 9 210 2 300 1
40 1 130 9 220 1 310 1
50 2 140 9 230 1 320 1
60 4 150 9 240 0 330 1
70 5 160 9 250 0 340 0
80 7 170 8 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXIX (*)

Zone principalement desservie : Châlons-en-Champagne.
Canal : 9D.
Adresse du site : côte Mahout, Châlons-en-Champagne (51).
Altitude du site (NGF) : 148 mètres.
Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 9 180 0 270 1
10 6 100 9 190 0 280 0
20 7 110 8 200 0 290 0
30 8 120 7 210 0 300 0
40 9 130 6 220 0 310 0
50 9 140 4 230 1 320 0
60 9 150 3 240 1 330 1
70 9 160 1 250 1 340 1
80 9 170 1 260 1 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXX (*)

Zone principalement desservie : Château-Thierry.
Canal : 9D.
Adresse du site : station hertzienne France télécom, 54 route d'Etrépilly, Château-Thierry (02).
Altitude du site (NGF) : 211 mètres.
Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 0 180 1 270 2
10 4 100 0 190 0 280 3
20 4 110 0 200 0 290 4
30 3 120 0 210 0 300 4
40 3 130 1 220 0 310 5
50 2 140 1 230 0 320 5
60 1 150 1 240 0 330 5
70 1 160 1 250 1 340 5
80 0 170 1 260 1 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXI (*)

Zone principalement desservie : Drulingen.
Canal : 11D.
Adresse du site : lieudit Nachtweid, Drulingen (67).
Altitude du site (NGF) : 305 mètres.
Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 8 90 18 180 0 270 2
10 11 100 14 190 1 280 1
20 14 110 11 200 1 290 1
30 18 120 8 210 1 300 0
40 19 130 6 220 2 310 0
50 16 140 4 230 2 320 1
60 14 150 2 240 3 330 2
70 16 160 1 250 3 340 4
80 19 170 0 260 3 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXII (*)

Zone principalement desservie : Forbach.
Canal : 11D.
Adresse du site : lieudit Le Kelsberg, Œting (57).
Altitude du site (NGF) : 387 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 5 180 0 270 0
10 5 100 5 190 0 280 0
20 6 110 4 200 0 290 0
30 6 120 3 210 0 300 1
40 6 130 3 220 0 310 1
50 6 140 2 230 0 320 2
60 6 150 1 240 0 330 3
70 6 160 1 250 0 340 3
80 6 170 0 260 0 350 4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXIII (*)

Zone principalement desservie : Sarreguemines.
Canal : 11D.
Adresse du site : Welferdinger Wald, Hambach (57).
Altitude du site (NGF) : 269 mètres.
Hauteur d'antenne : 61 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 1 180 1 270 6
10 0 100 1 190 2 280 6
20 0 110 1 200 2 290 6
30 0 120 0 210 3 300 5
40 0 130 0 220 4 310 5
50 0 140 0 230 5 320 4
60 0 150 0 240 5 330 3
70 1 160 0 250 5 340 2
80 1 170 0 260 6 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXIV (*)

Zone principalement desservie : La Ferté-sous-Jouarre.
Canal : 6C.
Adresse du site : ZI de la croix de mission, La Ferté-sous-Jouarre (77).
Altitude du site (NGF) : 150 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 1 180 6 270 3
10 0 100 2 190 6 280 2
20 0 110 3 200 6 290 1
30 0 120 4 210 6 300 1
40 0 130 5 220 6 310 0
50 0 140 5 230 6 320 0
60 0 150 6 240 5 330 0
70 0 160 6 250 5 340 0
80 1 170 6 260 4 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXV (*)

Zone principalement desservie : Marange-Zondrange.
Canal : 11D.
Adresse du site : A4/aire de repos de Brouck, Marange-Zondrange (57).
Altitude du site (NGF) : 325 mètres.
Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 3 180 7 270 1
10 0 100 4 190 8 280 0
20 0 110 6 200 8 290 0
30 0 120 7 210 8 300 0
40 0 130 8 220 7 310 0
50 0 140 8 230 6 320 0
60 0 150 8 240 4 330 0
70 1 160 7 250 3 340 1
80 2 170 7 260 2 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXVI (*)

Zone principalement desservie : Marmande.
Canal : 6C.
Adresse du site : lieudit Renard, Guérin (47).
Altitude du site (NGF) : 139 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 5 180 22 270 5
10 1 100 8 190 24 280 3
20 3 110 11 200 22 290 2
30 4 120 15 210 18 300 2
40 3 130 18 220 18 310 2
50 2 140 18 230 17 320 3
60 2 150 19 240 14 330 4
70 2 160 24 250 11 340 3
80 3 170 25 260 8 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXVII (*)

Zone principalement desservie : Meaux.
Canal : 6C.
Adresse du site : lieudit La Vacherie, Mareuil-lès-Meaux (77).
Altitude du site (NGF) : 137 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,6 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 2 90 0 180 2 270 6
10 1 100 0 190 3 280 6
20 1 110 0 200 4 290 6
30 0 120 0 210 5 300 6
40 0 130 0 220 5 310 6
50 0 140 0 230 6 320 5
60 0 150 0 240 6 330 5
70 0 160 1 250 6 340 4
80 0 170 1 260 6 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXVIII (*)

Zone principalement desservie : Menton.
Canal : 9B.
Adresse du site : RD22, chemin du Doyen-Rochard, Auribel, Gorbio (06).
Altitude du site (NGF) : 505 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 1 180 1 270 1
10 5 100 0 190 1 280 1
20 5 110 0 200 1 290 2
30 4 120 0 210 0 300 3
40 4 130 0 220 0 310 4
50 3 140 0 230 0 320 4
60 3 150 1 240 0 330 5
70 2 160 1 250 0 340 5
80 1 170 1 260 0 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXVIII (*)

Zone principalement desservie : Menton.
Canal : 9B.
Adresse du site : RD22, chemin du Doyen-Rochard, Auribel, Gorbio (06).
Altitude du site (NGF) : 505 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 5 90 1 180 1 270 1
10 5 100 0 190 1 280 1
20 5 110 0 200 1 290 2
30 4 120 0 210 0 300 3
40 4 130 0 220 0 310 4
50 3 140 0 230 0 320 4
60 3 150 1 240 0 330 5
70 2 160 1 250 0 340 5
80 1 170 1 260 0 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXIX (*)

Zone principalement desservie : Metz.
Canal : 11D.
Adresse du site : tour des Marronniers, Les Hauts de Valières, Metz (57).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 67 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 6,7 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 8 180 0 270 0
10 6 100 8 190 0 280 0
20 7 110 8 200 0 290 0
30 8 120 7 210 0 300 0
40 8 130 6 220 0 310 0
50 8 140 4 230 0 320 0
60 7 150 3 240 1 330 1
70 7 160 2 250 1 340 2
80 7 170 1 260 1 350 3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXX (*)

Zone principalement desservie : Briey.
Canal : 11D.
Adresse du site : lieudit La Côte des Hauts, chemin communal pièce des 50 jours, Moutiers (54).
Altitude du site (NGF) : 245 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,7 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 7 180 8 270 0
10 0 100 8 190 7 280 0
20 0 110 8 200 6 290 0
30 0 120 8 210 4 300 0
40 1 130 7 220 3 310 1
50 2 140 7 230 2 320 1
60 3 150 7 240 1 330 1
70 4 160 8 250 0 340 0
80 6 170 8 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXI (*)

Zone principalement desservie : Nancy.
Canal : 11D.
Adresse du site : Le Plateau, Malzéville (54).
Altitude du site (NGF) : 366 mètres.
Hauteur d'antenne : 189 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 2 180 2 270 2
10 7 100 3 190 3 280 4
20 5 110 1 200 1 290 2
30 3 120 0 210 0 300 0
40 3 130 1 220 0 310 0
50 5 140 2 230 2 320 1
60 7 150 4 240 4 330 3
70 3 160 2 250 1 340 2
80 1 170 0 260 0 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXII (*)

Zone principalement desservie : Pignans.
Canal : 9B.
Adresse du site : lieudit Notre-Dame des Anges, Gonfaron (83).
Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
Hauteur d'antenne : 70 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 7 180 5 270 1
10 0 100 8 190 4 280 1
20 0 110 9 200 2 290 1
30 0 120 9 210 1 300 1
40 1 130 9 220 1 310 1
50 2 140 9 230 0 320 1
60 3 150 8 240 0 330 1
70 5 160 8 250 0 340 1
80 6 170 7 260 0 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXIII (*)

Zone principalement desservie : Rarécourt.
Canal : 11D.
Adresse du site : forêt de Rarécourt, Rarécourt (55).
Altitude du site (NGF) : 300 mètres.
Hauteur d'antenne : 55 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 1 180 5 270 1
10 1 100 1 190 5 280 0
20 1 110 2 200 5 290 0
30 1 120 3 210 5 300 0
40 0 130 4 220 4 310 0
50 0 140 4 230 4 320 0
60 0 150 5 240 3 330 0
70 0 160 5 250 2 340 1
80 0 170 5 260 1 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXIV (*)

Zone principalement desservie : Reims.
Canal : 9D.
Adresse du site : moulin de la Houssex, Reims (51).
Altitude du site (NGF) : 137 mètres.
Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 8 90 22 180 22 270 5
10 11 100 23 190 24 280 3
20 17 110 27 200 22 290 1
30 23 120 29 210 22 300 0
40 26 130 29 220 24 310 0
50 23 140 30 230 21 320 0
60 21 150 29 240 16 330 1
70 21 160 24 250 12 340 3
80 23 170 22 260 8 350 5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXV (*)

Zone principalement desservie : Reims.
Canal : 9D.
Adresse du site : La Vigie Berru, Berru (51).
Altitude du site (NGF) : 264 mètres.
Hauteur d'antenne : 74 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 9 180 0 270 1
10 4 100 8 190 0 280 1
20 6 110 7 200 0 290 0
30 7 120 6 210 0 300 0
40 8 130 4 220 1 310 0
50 9 140 3 230 1 320 0
60 9 150 2 240 1 330 0
70 9 160 1 250 1 340 1
80 9 170 0 260 1 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXVI (*)

Zone principalement desservie : Sainte-Gemme.
Canal : 9D.
Adresse du site : Les Terres d'Heurtebise, Sainte-Gemme (51).
Altitude du site (NGF) : 219 mètres.
Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 400 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 9 90 0 180 1 270 4
10 9 100 0 190 0 280 6
20 8 110 0 200 0 290 7
30 7 120 0 210 0 300 8
40 6 130 0 220 0 310 9
50 4 140 1 230 0 320 9
60 3 150 1 240 1 330 9
70 1 160 1 250 1 340 9
80 1 170 1 260 2 350 9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXVII (*)

Zone principalement desservie : Sainte-Menehould.
Canal : 9D.
Adresse du site : château d'eau, La Grange aux Bois, Sainte-Menehould (51).
Altitude du site (NGF) : 218 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2,6 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 10 90 1 180 1 270 1
10 10 100 0 190 1 280 2
20 10 110 0 200 1 290 3
30 9 120 0 210 1 300 5
40 8 130 0 220 0 310 6
50 6 140 0 230 0 320 8
60 5 150 1 240 0 330 9
70 3 160 1 250 0 340 10
80 2 170 1 260 0 350 10
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXVIII (*)

Zone principalement desservie : Saint-Raphaël.
Canal : 9B.
Adresse du site : Pic de l'Ours, Saint-Raphaël (83).
Altitude du site (NGF) : 482 mètres.
Hauteur d'antenne : 52 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 17 180 17 270 1
10 0 100 17 190 15 280 2
20 0 110 19 200 11 290 2
30 1 120 23 210 7 300 2
40 2 130 17 220 4 310 2
50 4 140 17 230 2 320 2
60 8 150 22 240 1 330 2
70 12 160 19 250 0 340 2
80 15 170 17 260 0 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXXXIX (*)

Zone principalement desservie : Sarrebourg.
Canal : 11D.
Adresse du site : château d'eau, rue de Verdun, Sarrebourg (57).
Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 6 90 1 180 0 270 3
10 6 100 0 190 0 280 4
20 5 110 0 200 0 290 5
30 5 120 0 210 0 300 5
40 4 130 0 220 0 310 6
50 3 140 0 230 1 320 6
60 3 150 0 240 1 330 6
70 2 160 0 250 2 340 6
80 1 170 0 260 3 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXL (*)

Zone principalement desservie : Saverne.
Canal : 11D.
Adresse du site : château du Haut-Barr, Saverne (67).
Altitude du site (NGF) : 430 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1,7 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 1 180 6 270 3
10 0 100 1 190 6 280 3
20 0 110 2 200 6 290 2
30 0 120 3 210 6 300 1
40 0 130 3 220 6 310 1
50 0 140 4 230 6 320 0
60 0 150 5 240 5 330 0
70 0 160 5 250 5 340 0
80 0 170 6 260 4 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLI (*)

Zone principalement desservie : Strasbourg.
Canal : 11D.
Adresse du site : 20, place des Halles, tour Europe, Strasbourg (67).
Altitude du site (NGF) : 143 mètres.
Hauteur d'antenne : 85 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 3 90 9 180 0 270 1
10 4 100 8 190 0 280 0
20 5 110 7 200 0 290 0
30 7 120 5 210 0 300 0
40 8 130 4 220 0 310 0
50 9 140 3 230 1 320 0
60 9 150 2 240 1 330 0
70 9 160 1 250 1 340 1
80 9 170 0 260 1 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLII (*)

Zone principalement desservie : Thionville.
Canal : 11D.
Adresse du site : Oetringer Seite, Thionville (57).
Altitude du site (NGF) : 419 mètres.
Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 4 90 1 180 0 270 9
10 3 100 1 190 0 280 9
20 2 110 1 200 0 290 9
30 1 120 1 210 1 300 9
40 0 130 1 220 2 310 9
50 0 140 1 230 3 320 9
60 0 150 1 240 4 330 9
70 0 160 0 250 6 340 8
80 0 170 0 260 8 350 6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLIII (*)

Zone principalement desservie : Tilloy-et-Bellay.
Canal : 9D.
Adresse du site : Nacelle, Tilloy-et-Bellay (51).
Altitude du site (NGF) : 190 mètres.
Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3,3 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 1 90 1 180 10 270 1
10 1 100 2 190 10 280 0
20 1 110 3 200 10 290 0
30 1 120 5 210 9 300 0
40 0 130 6 220 8 310 0
50 0 140 8 230 6 320 0
60 0 150 9 240 5 330 1
70 0 160 10 250 3 340 1
80 0 170 10 260 2 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLIV (*)

Zone principalement desservie : Toulon.
Canal : 9B.
Adresse du site : lieudit Notre-Dame du Mai, Cap Sicié, Six-Fours-les-Plages (83).
Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
Hauteur d'antenne : 72 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 6 180 18 270 5
10 1 100 9 190 22 280 3
20 2 110 13 200 22 290 2
30 2 120 16 210 18 300 2
40 2 130 18 220 17 310 2
50 1 140 18 230 17 320 2
60 2 150 19 240 15 330 2
70 2 160 23 250 12 340 2
80 3 170 21 260 8 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLV (*)

Zone principalement desservie : Saint-Avold.
Canal : 11D.
Adresse du site : Auf dem Wenheckerhof, Valmont (57).
Altitude du site (NGF) : 317 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 1 180 5 270 2
10 0 100 2 190 5 280 1
20 0 110 3 200 5 290 1
30 0 120 3 210 5 300 0
40 0 130 4 220 5 310 0
50 0 140 5 230 5 320 0
60 0 150 5 240 4 330 0
70 0 160 5 250 3 340 0
80 1 170 5 260 3 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE CXLVI (*)

Zone principalement desservie : Verdun.
Canal : 11D.
Adresse du site : tour DVRN, Le Rond Bois, Moulainville (55).
Altitude du site (NGF) : 362 mètres.
Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 13 90 1 180 1 270 1
10 17 100 3 190 2 280 1
20 16 110 4 200 3 290 1
30 8 120 2 210 1 300 3
40 5 130 0 220 0 310 5
50 4 140 1 230 1 320 7
60 2 150 3 240 4 330 13
70 1 160 3 250 3 340 18
80 0 170 2 260 2 350 13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et Publication de la Décision

Résumé. La décision est envoyée à la société qui gère le multiplex M1 et publiée dans le journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la Société opératrice du multiplex M1 et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 26 juillet 2023.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2023-682 du 26 juillet 2023
Article 1
Article 2