Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation du mandat des membres de la cellule d'écoute diversité - égalité de l'ARCOM
Résumé Trois membres de la cellule d'écoute diversité - égalité de l'ARCOM ont leur mandat prolongé jusqu'au 30 septembre 2023.
Le mandat des membres suivants de la cellule d'écoute diversité - égalité de l'ARCOM mentionnés à l'article 2 de la décision n° 2021-P-08 du 14 juin 2021 susvisée est prolongé jusqu'au 30 septembre 2023 au soir :
- Fabien MIGNET ;
- Marie-Laure SALOMON ;
- Jean-Yves AURY.
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